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Statuts – Articles 1 à 2 0

Statuts – Articles 1 à 2

Version du 17 novembre 2017 adoptée le 14 décembre 2017 par les membres de l’association après approbation du conseil d’administration. Association conforme à la loi du 1er Juillet 1901Relative au contrat d’association et au...

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STATUTS DU SOFT

Les nouveaux statuts de l’association ont été adoptés à l’unanimité du Conseil d’Administration du 16 novembre 2017.

Ces statuts reprennent l’essentiel des statuts existant en proposant plusieurs modifications notables.

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STATUTS PROPOSES

Les nouveaux statuts de l’association ont été adoptés à l’unanimité du Conseil d’Administration du 16 novembre 2017.

Ces statuts reprennent l’essentiel des statuts existant en proposant plusieurs modifications notables.