Étiqueté : statuts

Statuts – Articles 1 à 2

Statuts – Articles 1 à 2

Version du 17 novembre 2017 adoptée le 14 décembre 2017 par les membres de l’association après approbation du conseil d’administration. Association conforme à la loi du 1er Juillet 1901Relative au contrat d’association et au...

STATUTS DU SOFT

Les nouveaux statuts de l’association ont été adoptés à l’unanimité du Conseil d’Administration du 16 novembre 2017.

Ces statuts reprennent l’essentiel des statuts existant en proposant plusieurs modifications notables.

Bureau de vote

STATUTS PROPOSES

Les nouveaux statuts de l’association ont été adoptés à l’unanimité du Conseil d’Administration du 16 novembre 2017.

Ces statuts reprennent l’essentiel des statuts existant en proposant plusieurs modifications notables.